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Crédits et mentions légales

Informations légales

Éditeur

Raison Sociale : Groupe Hypromat 
Adresse : 15, rue du travail - B.P. 147 
F - 67723 Hoerdt Cedex
Téléphone : (33) 03 88 69 23 69 
Télécopie : (33) 03 88 69 23 68 
Adresse électronique (E-Mail) : france@hypromat.com 
RCS : Strasbourg TI B738 504 448 
Code APE : 4669C

 

Représentant légal

Directeur Général : Yves BROUCHET
Directeur de la publication
Webmaster : Laurent SIFFERLE 
laurent.sifferle@hypromat.com

 

Hebergement

Ce site a été développé et est hébergé par la société Diatem, société à responsabilité limitée, au capital de 200 000 €, dont le siège social est 2 rue de Dublin – Espace Européen de l’Entreprise – 67300 Schiltigheim, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 2002 B 1091, code SIRET 443 355 987 00043, code NAF 722C.

 

 

DROIT APPLICABLE

Le présent site est soumis au droit français.

 

DROIT D’AUTEUR

La présentation et le contenu du site édité par le Groupe Hypromat constituent ensemble une œuvre protégée par les Conventions Internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées. 
Aucune reproduction ou représentation même partielle ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable du Groupe Hypromat. 

 

INFORMATIQUE & LIBERTÉ

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Par information personnelle, on entend « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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MODIFICATION DES CONDITIONS

Le Groupe Hypromat  se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

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